AVIS Ordre du jour 29/05/2008

Conformément aux dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en son article L1122-12, nous avons l'honneur de convoquer pour la première fois : MM. CLABOTS, VANSEVEREN, BARBIER, CORDIER, Mme VANBEVER, MM. TOLLET, PIROT, ROBERTI de WINGHE, Mme de COSTER-BAUCHAU, MM. JACQUET, JONCKERS, TODTS, OVERSTEYNS, Mme OLBRECHTS-van ZEEBROECK, MM. GOERGEN, COISMAN, Mmes BRUMAGNE, GODEFROID-HOSSELET, MM. FEYS, MAGOS, SPREUTEL, Mme VAN DAMME et M. BOTTE, à la séance du Conseil qui aura lieu à la Maison Communale le jeudi 29 mai 2008 à 19 h 30 pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :

Séance publique

0. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 avril 2008)

1. Administration générale : S.C. I.B.W. - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 05 juin 2008 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.

2. Administration générale : I.S.B.W. - Assemblée générale du 18 juin 2008 - Points portés à l'ordre du jour – Approbation.

3. Administration générale : a.i.c. SEDILEC - Assemblée générale du 27 juin 2008 - Point porté à l'ordre du jour - Projet dit Netwal - Approbation.

4. Administration générale : a.i.c. SEDITEL - Assemblée générale du 27 juin 2008 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.

5. Administration générale : Service de distribution d’eau du Sud-Est du Brabant Wallon – Alimentation de la station d’épuration de l’IBW rue de Florival à Archennes – CVPX 103/000/0051 –- Souscription de parts sociales.

6. Administration générale : Informatique – Contrat de maintenance des programmes informatiques –Principe, mode de passation du marché – Financement.

7. Administration générale : Agrément des services de promotion de la santé à l’école – Avenant à la convention-cadre – Approbation.

8. Affaires sociales : Logement – Plan d’actions 2009-2010 – Adoption.

9. Affaires sociales : Accueil extrascolaire – Convention relative au site « accueildesenfants .be ».

10. Cultes : Fabrique d'Eglise d’Archennes - Compte 2007 - Avis.

11. Cultes : Fabrique d'Eglise de Biez - Compte 2007 - Avis.

12. Cultes : Fabrique d'Eglise Protestante de Wavre - Compte 2007 - Avis.

13. Cultes : Fabrique d'Eglise d’Archennes - Elections 2008 – Prise d’acte.

14. Environnement : Convention IBW/Commune pour la collecte des ordures ménagères et des encombrants – Avenant.

15. Environnement : Commission locale de développement rural- Création – Appel aux candidats.

16. Finances : Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs – Exercices 2008 à 2012 – Règlement-taxe – Modification.

17. Finances : Comptes annuels et rapport (code de la démocratie locale et de la décentralisation – articles L1122-23 et L1312-1) – Exercice 2007 - Approbation

18. Jeunesse et sports : Construction du hall omnisports – Financement alternatif - Convention infrastructures sportives.

19. Patrimoine : Parcelles communales non soumises au régime forestier –- Vente de gré à gré (Peupliers chablis sous Pécrot) – Principe.

20. Patrimoine : Parcelle sise sous GREZ-DOICEAU – 2^ème division – B17E - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique.

21. Patrimoine : Parcelles sises sous GREZ-DOICEAU – 1^ère division : A525B – A529B – A535B et 2^ème division : B1B - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique.

22. Travaux publics : Renforcement du réseau d'éclairage public : rue de Basse-Biez – Devis – Mode de passation du marché.

23. Travaux publics : Fleurissement de la commune – Fourniture de bacs à fleurs – Principe – Mode de passation du marché – Crédits.

24. Travaux publics : Plan Escargot 2007 - Travaux d’aménagements et de sécurisation – Installation de feux tricolores – Adhésion aux marchés du Ministère de la Région wallonne.

25. Travaux publics : Plan triennal 2004-2006 – Travaux d’amélioration et d’égouttage de la rue de la Plaine – Avenant n°2.

26. Travaux publics : Audit énergétique UREBA – Liste revue des bâtiments à auditer.

27. Travaux publics : Plan triennal 2007-2009 – Dossiers voirie + égouttage : décision sur la suite à réserver.

1. Académie de musique : Professeur de piano d’accompagnement – Désignation temporaire.

2. Académie de musique : Professeur de piano et claviers nommé 2/24 par extension de charge – Congé pour exercer provisoirement une fonction supérieure dans l’enseignement.

3. Académie de musique : Professeur de piano et claviers - Désignation temporaire.

4. Académie de musique : Professeur de piano et claviers nommé 10/24 par extension de charge – Congé d’une période pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l’académie.

5. Instruction Publique : Année scolaire 2007-2008 – Instituteur primaire – Grez-centre - Désignation temporaire - Ratification.

Par ordonnance,