Conformément aux dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en son article L1122-12, nous avons l'honneur de convoquer pour la première fois : MM. CLABOTS, VANSEVEREN, BARBIER, CORDIER, Mme VANBEVER, MM. TOLLET, PIROT, ROBERTI de WINGHE, Mme de COSTER-BAUCHAU, MM. JACQUET, JONCKERS, TODTS, OVERSTEYNS, Mme OLBRECHTS-van ZEEBROECK, MM. GOERGEN, COISMAN, Mmes BRUMAGNE, GODEFROID-HOSSELET, MM. FEYS, MAGOS, SPREUTEL, Mme VAN DAMME et M. BOTTE, à la séance du Conseil qui aura lieu à la Maison Communale le mardi 24 juin 2008 à 20 heures pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
Séance publique
00.Procès-verbal dernière séance (p.m.29 mai 2008)
01.Administration générale : INFRABEL – Occupation du domaine d'Infrabel – Renouvellement de l’autorisation n°03840.19145.
02.Administration générale : a.i.c. SEDITEL - Assemblée générale statutaire du 27 juin 2008 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
03.Administration générale : a.i.c. SEDILEC - Assemblée générale statutaire du 27 juin 2008 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
04.Administration générale : a.i.c. SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 27 juin 2008 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
05.Administration générale : Concession de la gestion de certains équipements communaux à la RCA Grez-Doiceau – Convention.
06.Administration générale : CPAS - Délibération du 28 mai 2008 – Budget 2008 – Modification budgétaire n° 3 - Approbation.
07.Cultes : Fabrique d'Eglise Sts Pierre & Paul à Archennes - Budget 2008 - modification budgétaire n° 1.
08.Cultes : Fabrique d'Eglise de Néthen - Compte 2007.
09.Environnement : Conseiller en énergie – Convention de partenariat en matière de convention en énergie dans le cadre du projet « Communes Energ’éthiques » initié par la Région wallonne.
10.Finances : Eglise Saint-Martin de Biez– Travaux de rénovation – Principe – Intervention communale – Approbation.
12.Instruction publique : Enseignement fondamental - Lettre de mission pour le Directeur – Approbation.
13.Instruction publique : Enseignement fondamental - Règlement de travail – Approbation.
14.Jeunesse et sports : Création d’un circuit VTT permanent sur le territoire de la commune – Engagement relatif à l’affectation.
15.Mobilité : Police de la circulation routière – Règlement complémentaire – Avenue Félix Lacourt – Placement de bacs à fleurs.
16.Patrimoine : Parcelle sise sous GREZ-DOICEAU – 2ème division – B17E - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique.
17.Patrimoine : Parcelle sise sous GREZ-DOICEAU – 1ère division : A532C - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique - Principe.
18.Patrimoine : Parcelle sise sous GREZ-DOICEAU – 1ère division : A532D - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique - Principe.
19.Patrimoine : Bien communal sous Grez-Doiceau, 4ème division – BOSSUT-GOTTECHAIN - C349 – Aliénation – Principe.
20.Travaux publics : Plan triennal 2007-2009 – Amélioration et égouttage de la place J. Hallaux et de la rue J.-B. Lacroix – Projet, estimation: modifications.
21.Travaux publics : Plan triennal 2007-2009 – Amélioration et égouttage de la rue des Genêts – Projet (marché conjoint Commune/S.W.D.E.) – Projet, estimation: modifications.
22.Travaux publics : Plan Mercure 2007/2008: Prolongation du cheminement sécurisé du chemin de Savenel vers les rues Joseph Maisin et de la Prairie – Cahier spécial des charges et annexes, estimation: approbation.
23.Travaux publics : Académie de musique sise Chaussée de la Libération, 30 : Marché de fourniture de matériaux, produits et mobilier destinés aux travaux de rénovation des sanitaires au rez-de-chaussée – Principe – Cahier spécial des charges et estimation : approbation – Choix du mode de passation de marché.
24.Travaux publics : Travaux d’aménagement d’un terrain de football synthétique sur le site sportif du Stampia – Principe – Cahier spécial des charges, métré, avis de marché et estimation : approbation – Mode de passation du marché – Demande de subsides.
25.Travaux publics : Travaux de remise en état après incendie à la conciergerie du cimetière, rue des Béguinages, 14 – Modification de l’estimation – Approbation.
26.Urbanisme : Actes et travaux impliquant une création de voirie – Administration communale de Grez-Doiceau – Aménagement d’une nouvelle voirie piétons et cyclistes.
Séance à huis clos
01.Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Professeur de piano et claviers - Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
02.Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Cours de clarinette-saxophone – Congé pour prestations réduites pour convenances personnelles.
03.Administration générale : Location - Immeuble sis Clos des Crayeux 17– résolution du bail – Autorisation d’ester en justice.
04.Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 – Institutrice primaire - Demande d’interruption de carrière à mi-temps - Grez-Centre.
05.Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice maternelle – demande d’interruption de carrière à temps partiel - Autorisation.
06.Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 – Institutrice primaire - Demande d’interruption de carrière à mi-temps - Grez-Centre.
07.Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 – Institutrice primaire - Demande d’interruption de carrière à mi-temps - Grez-Centre.
08.Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Demande d’interruption de carrière à mi-temps - Grez-Centre - Institutrice primaire.
09.Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Demande d’interruption de carrière à mi-temps - Grez-Centre – Instituteur primaire.
10.Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice primaire – Demande d’interruption de carrière partielle.
