Ordre du jour 26/08/2008

Conformément aux dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en son article L1122-12, nous avons l'honneur de convoquer pour la première fois : MM. CLABOTS, VANSEVEREN, BARBIER, CORDIER, Mme VANBEVER, MM. TOLLET, PIROT, ROBERTI de WINGHE, Mme de COSTER-BAUCHAU, MM. JACQUET, JONCKERS, TODTS, OVERSTEYNS, Mme OLBRECHTS-van ZEEBROECK, MM. GOERGEN, COISMAN, Mmes BRUMAGNE, GODEFROID-HOSSELET, MM. FEYS, MAGOS, SPREUTEL, Mme VAN DAMME et M. BOTTE, à la séance du Conseil qui aura lieu à la Maison Communale le mardi 26 août 2008 à 20 heures pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :


00. Procès-verbal dernière séance (p.m 24 juin 2008)

1. Administration générale : CPAS - délibération du 25 juin 2008 – Service social – Logements d’insertion – Règlement d’ordre intérieur.
2. Administration générale : Déplacement de service – Utilisation de véhicules personnels – Indemnité kilométrique – Adaptation du taux.
3. Administration générale : Académie de musique - Année scolaire 2008/2009 - Prise en charge du budget communal de 11 heures de cours non-subventionnées.
4. Administration générale : Informatique – Contrat de maintenance des programmes informatiques –Principe, mode de passation du marché – Financement - Corrections.
5. Administration générale : Ordonnance de police interdisant la détention et l’utilisation d’appareils « Mosquito » ou similaires sur le territoire de la commune.
6. Administration générale : Asbl La médiathèque de la Communauté française de Belgique – Convention de collaboration – Résiliation – Prise d’acte.
7. Administration générale : CPAS – Compte annuel (exercice 2007) - Approbation.
8. Administration générale : CPAS - Délibération du 25 juin 2008 – Budget 2008 – Modification budgétaire n° 4 - Approbation.
9. Affaires culturelles : Centre Culturel de la Vallée de la Néthen ASBL - Contrat-programme 2009/2012 – Convention d’élargissement – Convention d’occupation des bâtiments.
10. Cultes : Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Compte 2007 – Rectification – Prise d’acte.
11. Cultes : Fabrique d'Eglise de Bossut - Compte 2007 - Avis.
12. Cultes : Fabrique d'Eglise de Doiceau - Compte de clerc à maître 2007 – Entrée en fonction du nouveau trésorier – Cautionnement.
13. Cultes : Fabrique d'Eglise de Gastuche - Compte de clerc à maître 2007 – Entrée en fonction du nouveau trésorier.
14. Cultes : Fabrique d'Eglise de Bossut - élections 2008 – Prise pour information.
15. Cultes : Fabrique d'Eglise de Doiceau-Gastuche - élections 2008 – Prise pour information.
16. Cultes : Fabrique d'Eglise de Néthen - élections 2008 – Prise pour information.
17. Cultes : Fabrique d’Eglise de Biez – Budget 2009 – Avis.
18. Cultes : Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Bossut – Budget 2009 - Avis
19. Cultes : Fabrique d’Eglise St Georges à Grez-Doiceau – Budget 2009 – Avis.
20. Cultes : Fabrique d’Eglise St Jean-Baptiste à Néthen – Budget 2009 – Avis.
21. Environnement : Octroi d’une prime communale à la production et à la promotion de biocarburants – Année 2009.
22. Finances : Comptes annuels de l’exercice 2007 – Approbation moyennant réformation - Prise d’acte.
23. Finances : Budget 2008 – Modification budgétaire n° 2 (services ordinaire et extraordinaire).
24. Finances : Budget communal – Modification budgétaire n° 2 - service extraordinaire – exercice 2008 – petits achats / remplacements de matériel/ machines / équipements/mobilier – limitation dépenses / passation de marchés / conditions – approbation.
25. Finances : Budget 2008 – Affectation du solde du résultat de l’opération de cessions des activités de télédistribution de SEDITEL à l’opérateur TECTEO-VOO – demande de paiement.
26. Jeunesse : Soutien aux projets de groupes de jeunes – Ratification de la délibération du Collège communal du 17 juin 2008 octroyant un subside à une asbl.
27. Jeunesse : Espace Jeunes – Espace information de l’AMO Carrefour J – Permanences décentralisées « Information - Convention.
28. Jeunesse et sports : Création d’un circuit VTT permanent sur le territoire de la commune – Principe - – Estimation de la dépense – Demande de subsides.
29. Sports : Définition d’une Politique Sportive Communale.
30. Travaux publics : Plan triennal 2007-2009 – Amélioration et égouttage de la place J. Hallaux et de la rue J.-B. Lacroix – Projet: modifications.
31. Travaux publics : Plan triennal 2007-2009 – Amélioration et égouttage de la rue des Genêts – Projet (marché conjoint Commune / S.W.D.E.) – Projet: modifications.
32. Travaux publics : Plan triennal 2007-2009: Amélioration et égouttage de la rue des Genêts et amélioration et égouttage de la place Hallaux et de la rue J.-B. Lacroix – Avenant 3 au contrat d'agglomération 25112/01-25037 et avenant 5 au contrat d’agglomération 25037/02-25037 – Approbation.
33. Travaux publics : Rue de la Station: curage du pertuis existant – Application de l’article L1311-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Prise d'acte – Admission de la dépense.
34. Travaux publics : Acquisition d'un véhicule utilitaire électrique – Principe – Mode de passation du marché – Estimation – Fixation des conditions - Crédits.
35. Travaux publics : Acquisition d'un véhicule utilitaire type fourgonnette – Principe – Mode de passation du marché – Estimation – Fixation des conditions - Crédits.
36. Travaux publics : Acquisition d'un chariot élévateur pour le dépôt communal – Principe – Mode de passation du marché – Estimation – Fixation des conditions - Crédits.
37. Travaux publics : Marché de travaux : rénovation de la salle polyvalente situé rue du Beau Site, 32 – Cahier spécial des charges modifications UREBA.
38. Travaux publics : Travaux d’aménagements / entretiens de voiries et tronçons de voiries non-revêtus : rue du Résidal, Chemin du Ry de Hèze, Ry Mazarin, ruelle des Croix – Principe – Mode de passation du marché – Estimation – Fixation des conditions - Crédits.
39. Travaux publics : Travaux d’installation d’une chaudière au gaz à l’école communale de Grez-centre (rue du Pont-au-Lin) – Principe – Mode de passation de marché – Estimation – Cahier spécial des charges.
40. Travaux publics : Raccordement du hall omnisports aux réseaux d’électricité et de gaz – Principe – Mode de passation du marché – Estimation.
41. Travaux publics : Aménagement du territoire : Modification de la zone de services publics et d’équipements communautaires du Bouly à Archennes - Plan Communal d’aménagement dérogatoire au plan de secteur - Mode de passation de marché – Cahier spécial des charges – Devis estimatif.

1. Académie de musique : Année scolaire 2007-2008 – Prise en charge du budget communal de 11 heures de cours – Désignation des professeurs.
2. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Cours de percussions - Congé pour exercer provisoirement une fonction supérieure dans l’enseignement.
3. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Professeur de guitare – Congé pour exercer provisoirement la fonction de professeur de guitare dans une autre académie.
4. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Professeur de piano et claviers – Congé pour exercer provisoirement une fonction supérieure dans l’enseignement.
5. Académie de musique : Directrice – Démission – Prise d’acte.
6. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Cours de diction et déclamation - Congé pour exercer provisoirement une fonction supérieure dans l’enseignement.
7. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Cours de chant - Mise en disponibilité pour convenances personnelles.
8. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – 1) Congé pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l’académie – 2) Désignation temporaire : cours de formation musicale 17/24 - cours de piano et claviers 7/24.
9. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Congé pour exercer provisoirement une autre fonction au sein de l’académie - Cours de musique de chambre – Désignation temporaire 1/24.
10. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de piano et claviers 2/24.
11. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de guitare 1/24.
12. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de diction/déclamation 4/24.
13. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de piano et claviers 12/24 et piano d’accompagnement 4/24.
14. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de guitare et guitare d’accompagnement 13/24.
15. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de percussions 6/24.
16. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de piano et claviers 12/24.
17. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de clarinette/saxo 1/24.
18. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de diction/déclamation 1/24.
19. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Chant d’ensemble 3/24.
20. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de formation musicale 1/24.
21. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours d’histoire de la musique 1/24 et d’ensemble instrumental 1/24.
22. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 – Désignation temporaire – Cours de chant 4/24.
23. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 – Maître spécial de religion catholique – Désignation à titre temporaire (18/24èmes).
24. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice primaire – Désignation à titre temporaire.
25. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009– Maître spécial de seconde langue – Désignation à titre temporaire 12/24èmes (+ 1/24ème).
26. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice primaire – Néthen - Désignation à titre temporaire à mi-temps.
27. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 – Instituteur primaire – Grez-centre - Désignation temporaire.
28. Instruction publique : Maître spécial de religion catholique - Démission – Prise d’acte.
29. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 – Maître de psychomotricité – Désignation à titre temporaire (8/24e).
30. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice primaire – Néthen - Désignation à titre temporaire à mi-temps +5/24èmes.
31. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 – Institutrice maternelle - Désignation temporaire à mi-temps.
32. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice maternelle – Grez-centre - Désignation temporaire à temps plein (deux mi-temps).
33. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice primaire – Désignation à titre temporaire.
34. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice primaire – Grez centre - Désignation à titre temporaire.
35. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice maternelle – Grez-centre - Désignation temporaire à temps plein.
36. Instruction publique : Année scolaire 2008-2009 - Institutrice maternelle – Pécrot - Désignation temporaire.