Conformément aux dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en son article L1122-12, nous avons l'honneur de convoquer pour la première fois : MM. CLABOTS, VANSEVEREN, BARBIER, CORDIER, Mme VANBEVER, MM. TOLLET, PIROT, ROBERTI de WINGHE, Mme de COSTER-BAUCHAU, MM. JACQUET, JONCKERS, TODTS, OVERSTEYNS, Mme OLBRECHTS-van ZEEBROECK, MM. GOERGEN, COISMAN, Mmes BRUMAGNE, GODEFROID-HOSSELET, MM. FEYS, MAGOS, SPREUTEL, Mme VAN DAMME et M. BOTTE, à la séance du Conseil qui aura lieu à la Maison Communale le jeudi 25 septembre 2008 à 20 heures pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
Séance publique
0. Demande d’interpellation – Plan Escargot 2008.
0bis. Demande d’interpellation – Mobilité – Sécurité routière – Transports en commun.
00. Procès-verbal dernière séance (p.m 26 août 2008)
00bis. Point ajouté à l’ordre du jour par un Conseiller communal – Article L1122-24 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation : Résolution visant au maintien des réunions du Conseil communal dans l’enceinte de la Maison communale – Approbation.
01. Académie de musique : Appel à candidature pour l’admission au stage de directeur - Modalités - Profil du directeur.
02. Académie de musique : Directeur – Lettre de mission - Approbation.
03. Administration générale : Véhicule Renault - Affectation – Principe.
04. Administration générale : CPAS - Délibération du 27 août 2008 - Personnel – Provision pour menues dépenses - Modification.
05. Administration générale : CPAS - Délibération du 27 août 2008 – Budget 2008 – Modification budgétaire n° 5 - Approbation.
06. Administration générale : Règlement complémentaire de circulation – RN 268 – Avenue Comte Gérard d’Ursel.
07. Cultes : Fabrique d’Eglise protestante de Wavre – Budget 2009 – Avis.
08. Cultes : Fabrique d’Eglise de Doiceau – Budget 2009 – Avis.
09. Cultes : Fabrique d’Eglise de Gastuche – Budget 2009 – Avis.
10. Environnement : Projet « Commune énerg-éthique » initié par la Région wallonne – Signature de la Charte.
11. Patrimoine : Parcelle communale – Vente de bois 2008 – Principe.
12. Patrimoine : Parcelles sises sous GREZ-DOICEAU – 1ère division : A525B – A529B – A535B et 2ème division : B1B - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique.
13. Patrimoine : Parcelle sise sous GREZ-DOICEAU – 1ère division : A532C - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique - Désignation d’un notaire.
14. Patrimoine : Parcelle sise sous GREZ-DOICEAU – 1ère division : A532D - Acquisition de gré à gré pour cause d’utilité publique.
15. Tourisme : circuits promenades - Convention pour publication – Décision.
16. Travaux publics : Rue de la Prairie à Néthen – Plan d’alignement - Arrêt provisoire - Mise ultérieure à l'enquête publique.
17. Travaux publics : Faillite S.A. GENIE ET BATIMENTS – Cautionnement – Autorisation d’ester en justice.
18. Travaux publics : Travaux d’aménagement d’un terrain de football synthétique sur le site sportif du Stampia – Cahier spécial des charges et avis de marché : modifications – Approbation.
19. Travaux publics : Académie de musique sise chaussée de la Libération, 30 - Marché de fournitures : matériaux, produits et mobilier destinés à l’acoustique et aux finitions de trois classes – Principe – Cahier spécial des charges, inventaire et estimation du marché : approbation – Choix du mode de passation de marché.
20. Travaux publics : Acquisition d'un bus scolaire – Principe, cahier spécial des charges, avis de marché, estimation: approbation – Mode de passation du marché.
Séance à huis clos
01. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Désignation temporaire – Cours de guitare – Ratification.
02. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Désignation temporaire – Cours de clarinette/saxophone – Ratification.
03. Académie de musique : Cours de diction/déclamation - Désignation temporaire - Ratification.
04. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Désignation temporaire – Fonction de surveillant-éducateur – Ratification.
05. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Désignation temporaire – Cours de diction/déclamation.
06. Académie de musique : Année scolaire 2008/2009 - Désignation temporaire – Cours de chant d’ensemble.
07. Instruction publique : Maître spécial en éducation physique - Désignation à titre temporaire – Ratification.
